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Marques déposées par madame FRANCOISE FRISSANT LE CALVEZ
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BERGERIE DES CROZES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERGERIE DES CROZES
Madame FRANCOISE FRISSANT LE CALVEZ

Numéro de dépôt :
4521785
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
BERGERIE DES CROZES de FRANCOISE FRISSANT LE CALVEZ

Présentation de la marque BERGERIE DES CROZES

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par madame FRANCOISE FRISSANT LE CALVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERGERIE DES CROZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est madame FRANCOISE FRISSANT LE CALVEZ domicilié(e) 4 RUE DE LA POTERIE - 34210 - LA CAUNETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU COUPE-ROSES, Madame FRANCOISE FRISSANT LE CALVEZ domicilié(e) 4 RUE DE LA POTERIE - 34210 - LA CAUNETTE - France.

La marque BERGERIE DES CROZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERIE DES CROZES arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

FRANCOISE FRISSANT LE CALVEZ a également déposé les autres marques suivantes : Naturamania


Madame FRANCOISE FRISSANT LE CALVEZ - 4 RUE DE LA POTERIE - 34210 - LA CAUNETTE - France


CHATEAU COUPE-ROSES, Madame FRANCOISE FRISSANT LE CALVEZ - 4 RUE DE LA POTERIE - 34210 - LA CAUNETTE - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée " Crozes-Hermitage ou Crozes-Ermitage".